Marc-Olivier Sebbag
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Sebbag (Marc-Olivier)
délégué général de la Fédération nationale des cinémas français (FNCF)
Objet:
à suivre la quatrième session annuelle du cycle des hautes études de la culture
JORFTEXT000046221241
(source JORF)
admission
27 Août 2022
27/08/2022
De:
Sebbag (Marc-Olivier)
délégué général d'une fédération de professionnels du cinéma ; 31 ans de services
Objet:
à compter de la date de réception dans leur grade
Ministère de la culture
Au grade de chevalier
ordre_merite
annees_service
=
"
31
"
nomme_par
=
"
Ministère de la culture
"
grade
=
"
Chevalier
"
JORFTEXT000042846616
(source JORF)
nomination
01 Janvier 2021
01/01/2021
De:
Marc-Olivier Sebbag
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des producteurs audiovisuels
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000820638
(source JORF)
nomination
05 Mai 2007
05/05/2007
De:
Marc-Olivier Sebbag
Objet:
membres de la commission du contrôle des recettes et de la réglementation
représentant des producteurs
membre titulaire
Groupe:
Commission du contrôle des recettes et de la réglementation
duree
=
"
trois ans renouvelable
"
JORFTEXT000000819441
(source JORF)
nomination
18 Novembre 2006
18/11/2006
De:
Marc-Olivier Sebbag
Objet:
Au titre de représentant des producteurs
membre suppléant
Remplace:
M. Pascal Rogard
Groupe:
Commission du contrôle des recettes et de la réglementation
suppleant
JORFTEXT000000809598
(source JORF)
nomination
01 Décembre 2004
01/12/2004
De:
Marc-Olivier Sebbag
Objet:
membres du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
2. Au titre des représentants des professionnels
g)
représentants des producteurs audiovisuels
Membres titulaires
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000444987
(source JORF)
nomination
13 Octobre 2004
13/10/2004
De:
Sebbag (Marc-Olivier)
Objet:
membre titulaire
Remplace:
Mme Pistre-Saquin (Stéphanie)
Groupe:
Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique
JORFTEXT000000226210
(source JORF)
nomination
03 Mars 2002
03/03/2002